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Marques déposées par CARLIER JEAN JACQUES
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TOMB'ACIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMB'ACIER
CARLIER JEAN JACQUES

Numéro de dépôt :
3444169
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/08/2016
TOMB\'ACIER de CARLIER JEAN JACQUES

Présentation de la marque TOMB'ACIER

Déposée le 2 août 2006 par CARLIER JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TOMB'ACIER »

Le déposant est CARLIER JEAN JACQUES domicilié(e) BATIMENT B, LE NEPTUNE,13260 CASSIS - 13260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLIER JEAN JACQUES domicilié(e) BATIMENT B, LE NEPTUNE,13260 CASSIS - 13260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMB'ACIER est expirée depuis le 2 août 2016.


CARLIER JEAN JACQUES - BATIMENT B, LE NEPTUNE,13260 CASSIS - 13260 - France


CARLIER JEAN JACQUES - BATIMENT B, LE NEPTUNE,13260 CASSIS - 13260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 16 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°443735 - Publication au BOPI 2006-11-16

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 9 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505960 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Tombe métallique. Encadrement métallique pour tombe. Construction transportable métallique. Quincaillerie métallique. Monument funéraire métallique. Objet d'art en métaux commun.

Urne funéraire.

Construction d'édifice permanent supervision (direction) de travaux de construction. Rénovation d'édifices.