Déposée le 16 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARLIER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AKENZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARLIER FRANCE domicilié(e) 39, allée Hélène Boucher, ZAC, Parc du Moulin - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 500 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque AKENZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARLIER FRANCE, Société à responsabilité limitée - 39, allée Hélène Boucher, ZAC, Parc du Moulin - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 462500844
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glaces ; sorbetières et yaourtières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes à huile ; phares et feux de véhicules ; installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau ; appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie.
Meubles ; armoires ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; canapés ; meubles de bureau ; mobilier de jardin ; bureaux (meubles) ; chaises (sièges) ; coffres non métalliques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; lits ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ; vitrines (meubles) ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; tableaux d'affichage ; établis ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; poignées de porte non métalliques ; bouchons de bouteille ; casiers à bouteilles ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation des boissons ;
Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balles et ballons de jeu ; figurines (jouets) ; jeux de société ; mobiles (jouets).
Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation et gestion de centres commerciaux ; consultation professionnelle d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glaces ; sorbetières et yaourtières électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes à huile ; phares et feux de véhicules ; installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau ; appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie ; meubles ; armoires ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; canapés ; meubles de bureau ; mobilier de jardin ; bureaux (meubles) ; chaises (sièges) ; coffres non métalliques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; lits ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ; vitrines (meubles) ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; tableaux d'affichage ; établis ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; poignées de porte non métalliques ; bouchons de bouteille ; casiers à bouteilles ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation des boissons ; jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balles et ballons de jeu ; figurines (jouets) ; jeux de société ; mobiles (jouets) ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; statues, statuettes et objets d'art en métaux communs ; porte-clés en métaux communs ; figurines (statuettes) et statues en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; statues, figurines (statuettes) et objets d'art en pierre, en béton, en terre cuite ou en marbre ; vases ; statues, figurines (statuettes), bustes et objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bougeoirs ; chandeliers ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; brûle-parfums.
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