Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE LA PASSIFLORE MARAICHAGE PAYSAGER BIOLOGIQUE
CARLIER BENOIT

Numéro de dépôt :
3079862
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2011
LES JARDINS DE LA PASSIFLORE MARAICHAGE PAYSAGER BIOLOGIQUE de CARLIER BENOIT

Présentation de la marque LES JARDINS DE LA PASSIFLORE MARAICHAGE PAYSAGER BIOLOGIQUE

Déposée le 31 janvier 2001 par CARLIER BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS DE LA PASSIFLORE MARAICHAGE PAYSAGER BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est CARLIER BENOIT, domicilié(e) LIEU DIT LA FONTAINE, 31220 LAVELANET DE COMMINGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLIER BENOIT - France.

La marque LES JARDINS DE LA PASSIFLORE MARAICHAGE PAYSAGER BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE LA PASSIFLORE MARAICHAGE PAYSAGER BIOLOGIQUE est expirée depuis le 31 janvier 2011.


CARLIER BENOIT - LIEU DIT LA FONTAINE, 31220 LAVELANET DE COMMINGES - France


CARLIER BENOIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

. Fruits et légumes conservés séchés et cuits, tous ces produits étant issus de culture biologique. Produits horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, tous ces produits étant issus de culture biologique.. Accueil à la ferme à savoir visites guidées à des fins éducatives ou culturelles. Visite du jardin maraîcher biologique à buts éducatifs ou culturels.. Accueil à savoir visites guidées à des fins éducatives ou culturelles (...) de personnes à mobilité réduite : personnes âgées, handicapées, convalescentes.. Editions de livres, de revues. Montage de bandes vidéos. Organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.