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Marques déposées par CARLETTO STÉPHANE
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PAN DE CHICHOURLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN DE CHICHOURLE
CARLETTO STÉPHANE

Numéro de dépôt :
97707653
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2007

Présentation de la marque PAN DE CHICHOURLE

Déposée le 27 novembre 1997 par CARLETTO STÉPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAN DE CHICHOURLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est CARLETTO STÉPHANE, domicilié(e) 1 bis Rue d'Arpille, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLETTO Stéphane - France.

La marque PAN DE CHICHOURLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN DE CHICHOURLE est expirée depuis le 27 novembre 2007.


CARLETTO STÉPHANE - 1 bis Rue d'Arpille, 13100 AIX EN PROVENCE - France


CARLETTO Stéphane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Pains d'épices, pains d'épices à l'ancienne, pains d'épices provençaux, pain, patisseries, confiserie, glaces comestibles, miel, glace à rafraîchir. Confitures, gelées, compotes. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.