Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARLES FUNERAIRE
CARLES, SAS

Numéro de dépôt :
3850675
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
CARLES FUNERAIRE de CARLES

Présentation de la marque CARLES FUNERAIRE

Déposée le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARLES FUNERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARLES domicilié(e) 0 Lieudit La Salieire - 12700 - SONNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 920 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MYRIAM GUARREL AVOCAT domicilié(e) 14 RUE DES RECOLLETS - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France.

La marque CARLES FUNERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARLES FUNERAIRE est expirée depuis le 1 août 2021.

CARLES a également déposé les autres marques suivantes : CARLES , OPTISKID , OENOCOMPTEUR


CARLES, SAS - 0 Lieudit La Salieire - 12700 - SONNAC - France - SIREN 390920429


SELARL MYRIAM GUARREL AVOCAT - 14 RUE DES RECOLLETS - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Boîtes à don pour obsèques, housses et sacs à os pour défunts, cercueils ;

Capitons en tissus.