Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CARLES STEPHANE
/
CARROM VEDA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARROM VEDA
CARLES STEPHANE

Numéro de dépôt :
3100972
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021
CARROM VEDA de CARLES STEPHANE

Présentation de la marque CARROM VEDA

Déposée le 11 mai 2001 par CARLES STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROM VEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est CARLES STEPHANE domicilié(e) Le Garric – Flottes - 46090 - PRADINES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARLES Stéphane domicilié(e) Le Garric – FLOTTES - 46090 - PRADINES - France.

La marque CARROM VEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARROM VEDA est expirée depuis le 11 mai 2021.


CARLES STEPHANE - Le Garric – Flottes - 46090 - PRADINES - France


CARLES Stéphane - Le Garric – FLOTTES - 46090 - PRADINES - France


Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413533 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479718 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13

Billards Indien. Accessoires : - Centreurs - percuteurs décorés peints - percuteurs décorés hologramme - house - sac de pions - micro billes - piètement (en support jeu).