Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESADOM
CARLES Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1683062
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
19/06/2001

Présentation de la marque PRESADOM

Déposée le 19 juin 1991 par CARLES Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « PRESADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARLES Jean-Claude, domicilié(e) La Jubernie Saint-Michel de Bannières, 46110 VAYRAC - France.

La marque PRESADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CARLES Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ASTERLEAD , CHATEAU DESTIEU - VEYRAC Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , CHATEAU COUDERT Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , CHATEAU HAUT - FONRAZADE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , MINE & YOURS , SKYWORLD WE BRING YOU THE WORLD , CHATEAU PANET Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée , a Right Vision IP becomes simple , CLOS LA ROSE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , FAIRLEAD MANAGEMENT


CARLES Jean-Claude - La Jubernie Saint-Michel de Bannières, 46110 VAYRAC - France


Inscription le 13 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174653 - Publication au BOPI 1994-07-13

Matériel pour le marquage des animaux domestiques ou sauvages et, notamment, agrafes ou autres dispositifs métalliques ou plastiques ainsi qu'outillage de pose et de contrôle mécanique et électrique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.