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Marques déposées par monsieur CARLES Jean Claude
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CHATEAU PANET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PANET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
Monsieur CARLES Jean Claude

Numéro de dépôt :
1373033
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque CHATEAU PANET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 16 septembre 1986 par monsieur CARLES Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PANET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARLES Jean Claude domicilié(e) ST CHRISTOPHE DES BARDES, 33 330 ST EMILION. - France.

La marque CHATEAU PANET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PANET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée est expirée depuis le 16 septembre 1996.

CARLES Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : ASTERLEAD , CHATEAU DESTIEU - VEYRAC Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , PRESADOM , CHATEAU COUDERT Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , CHATEAU HAUT - FONRAZADE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , MINE & YOURS , SKYWORLD WE BRING YOU THE WORLD , CHATEAU PANET Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée , a Right Vision IP becomes simple , CLOS LA ROSE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée


Monsieur CARLES Jean Claude - ST CHRISTOPHE DES BARDES, 33 330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU PANET"