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Marques déposées par CARLES JACQUES
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TABLE PAYSANNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TABLE PAYSANNE
CARLES JACQUES

Numéro de dépôt :
99814611
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2019

Présentation de la marque TABLE PAYSANNE

Déposée le 23 septembre 1999 par CARLES JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABLE PAYSANNE »

Le déposant est CARLES JACQUES domicilié(e) - 12200 - MONTEILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARLES JACQUES domicilié(e) - 12200 - MONTEILS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TABLE PAYSANNE est expirée depuis le 2 septembre 2019.

CARLES JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : " L'oulado de l'Aveyron " soupe Rouergate cuite au pairol de cuivre et feu de bois


CARLES JACQUES - 12200 - MONTEILS - France


M. CARLES JACQUES - 12200 - MONTEILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413922 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Restauration avec les produits de la ferme.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.