Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGETTE DE BREBIS
CARLES Jacques

Numéro de dépôt :
1092927
Date de dépôt :
21/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saint Affrique

Présentation de la marque FROMAGETTE DE BREBIS

Déposée le 21 mars 1979 par CARLES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Affrique), la marque française « FROMAGETTE DE BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARLES Jacques domicilié(e) 6 avenue de Lauras 12250 ROQUEFORT. - France.

La marque FROMAGETTE DE BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FROMAGETTE DE BREBIS est expirée depuis le 21 mars 1989.

CARLES Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CARLES.RHEIMS , LE CERCLE BEAUMARCHAIS , LE SOMMET DU LUXE ET DE LA CREATION , LETTRE DU LUXE , CERCLE DU LUXE , LE SOMMET , CHAPERON ROUGE CARLES , LE SOMMET DU DESIGN , LE LIVRE DES TALENTS , LE CENTRE DU LUXE ET DE LA CREATION


CARLES Jacques - 6 avenue de Lauras 12250 ROQUEFORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Fromages