Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPERON ROUGE
CARLES Jacques

Numéro de dépôt :
1162234
Date de dépôt :
11/04/1980
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
CHAPERON ROUGE de CARLES Jacques

Présentation de la marque CHAPERON ROUGE

Déposée le 11 avril 1980 par CARLES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « CHAPERON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARLES Jacques domicilié(e) 6, avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT. - France.

La marque CHAPERON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHAPERON ROUGE est expirée depuis le 11 avril 1990.

CARLES Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CARLES.RHEIMS , LE CERCLE BEAUMARCHAIS , LE SOMMET DU LUXE ET DE LA CREATION , LETTRE DU LUXE , CERCLE DU LUXE , LE SOMMET , FROMAGETTE DE BREBIS , CHAPERON ROUGE CARLES , LE SOMMET DU DESIGN , LE LIVRE DES TALENTS


CARLES Jacques - 6, avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Lait et autres produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.