Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL SIGNORE
Monsieur CARLES Guy, René

Numéro de dépôt :
1563062
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
23/11/1999
IL SIGNORE de CARLES Guy

Présentation de la marque IL SIGNORE

Déposée le 23 novembre 1989 par monsieur CARLES Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « IL SIGNORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARLES Guy domicilié(e) Le Chevillard, 38960 SAINT AUPREet, Monsieur DELPHIN César, Edouard ,, 38960 SAINT AUPRE - France.

La marque IL SIGNORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL SIGNORE est expirée depuis le 23 novembre 1999.

CARLES Guy a également déposé les autres marques suivantes : NATURLINE


Monsieur CARLES Guy, René - Le Chevillard, 38960 SAINT AUPREet, Monsieur DELPHIN César, Edouard ,, 38960 SAINT AUPRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Hôtellerie, restauration