Déposée le 11 janvier 1996 par CARLES Bernard, MUSLIN Martin, BIGORRE Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "COTE-SPORT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Les déposants sont CARLES Bernard, domicilié(e) En de Castres St Loup, 81700 PUYLAURENS - France, MUSLIN Martin, domicilié(e) En Pomarède, 31250 REVEL - France, BIGORRE Jacques, domicilié(e) Brazis, 81500 FIAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muslin Martin - France.
La marque "COTE-SPORT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COTE-SPORT" est expirée depuis le 11 janvier 2006.
CARLES Bernard - En de Castres St Loup, 81700 PUYLAURENS - France
MUSLIN Martin - En Pomarède, 31250 REVEL - France
BIGORRE Jacques - Brazis, 81500 FIAC - France
Muslin Martin - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Inscription le 10 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273550 - Publication au BOPI 1999-03-10
Inscription le 10 mars 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°273552 - Publication au BOPI 1999-03-10
Inscription le 10 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273551 - Publication au BOPI 1999-03-10
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Produits de parfumerie, parfums, savons, savonnettes. Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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