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Marques déposées par la société CARLE PIERRE
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CHATEAU LE PECH AUX CAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PECH AUX CAILLES
CARLE PIERRE

Numéro de dépôt :
94512030
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque CHATEAU LE PECH AUX CAILLES

Déposée le 17 mars 1994 par la société CARLE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE PECH AUX CAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société CARLE PIERRE domicilié(e) Le Chabrier, 24240 Razac de Saussignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 418 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre CARLE - France.

La marque CHATEAU LE PECH AUX CAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PECH AUX CAILLES est expirée depuis le 17 mars 2004.


CARLE PIERRE - Le Chabrier, 24240 Razac de Saussignac - France - SIREN 383418217


Pierre CARLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LE PECH AUX CAILLES"