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Marques déposées par la société CARLE Pierre Alain
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DOMAINE DE CHATEAUCOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHATEAUCOURT
CARLE Pierre Alain

Numéro de dépôt :
92415848
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE CHATEAUCOURT

Déposée le 9 avril 1992 par la société CARLE Pierre Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE CHATEAUCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la société CARLE Pierre Alain domicilié(e) Château Le Chabrier, 24240 Razac de Saussignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 418 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre CARLE - France.

La marque DOMAINE DE CHATEAUCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHATEAUCOURT est expirée depuis le 9 avril 2002.

CARLE Pierre Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE CHABRIER


CARLE Pierre Alain - Château Le Chabrier, 24240 Razac de Saussignac - France - SIREN 383418217


Pierre CARLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE DE CHATEAUCOURT"