CHATEAU LE CHABRIER
Présentation de la marque CHATEAU LE CHABRIER
Déposée le 9 avril 1992 par la société CARLE Pierre Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE CHABRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LE CHABRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CHABRIER est expirée depuis le 9 avril 2002.
CARLE Pierre Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17