Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOFERA
CARLE Patrice

Numéro de dépôt :
3201008
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
20/12/2012
VINOFERA de CARLE Patrice

Présentation de la marque VINOFERA

Déposée le 20 décembre 2002 par CARLE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « VINOFERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est CARLE Patrice domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la SARL VINOFERA en cours de constitution "La Combe" ,38660 LE TOUVET - 38660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLE Patrice domicilié(e) "La Combe",38660 LE TOUVET - 38660 - France.

La marque VINOFERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOFERA est expirée depuis le 20 décembre 2012.


CARLE Patrice - agissant au nom et pour le compte de la SARL VINOFERA en cours de constitution "La Combe" ,38660 LE TOUVET - 38660 - France


CARLE Patrice - "La Combe",38660 LE TOUVET - 38660 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Inscription le 11 juin 2003 - retrait partiel n°371924 - Publication au BOPI 2003-06-11

Inscription le 12 novembre 2003 - retrait partiel n°381269 - Publication au BOPI 2003-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Publicité (à l'exclusion de la publicité portant sur le vin ou sur la littérature relative au vin). Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'événements à buts commerciaux ou de publicité (à l'exclusion de la publicité portant sur le vin ou sur la littérature relative au vin). Publicité en ligne sur un réseau informatique (à l'exclusion de la publicité portant sur le vin ou sur la littérature relative au vin). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication (à l'exclusion de la publicité portant sur le vin ou sur la littérature relative au vin) ; publications de textes, revues ou magazines publicitaires (à l'exclusion de ceux portant sur le vin ou sur la littérature relative au vin) ; location d'espaces publicitaires, notamment sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien (à l'exclusion de la publicité portant sur le vin ou sur la littérature relative au vin) ; diffusion d'annonces publicitaires ou commerciales notamment sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien (à l'exclusion de la publicité portant sur le vin ou sur la littérature relative au vin) ; services de publicité ou d'informations commerciales par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien (à l'exclusion de la publicité portant sur le vin ou sur la littérature relative au vin). Services de relations publiques. Tous ces services étant exclusivement relatifs aux pépiniéristes viticoles et aux plants de vigne. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, et par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Tous ces services étant exclusivement relatifs aux pépiniéristes viticoles et aux plants de vigne. Education (à l'exclusion de l'organisation de séminaires et de cours de dégustation de vins) ; formation (à l'exclusion de l'organisation de séminaires et de cours de dégustation de vins) ; divertissement (à l'exclusion de l'organisation de séminaires et de cours de dégustation de vins) ; activités culturelles (à l'exclusion de l'organisation de séminaires et de cours de dégustation de vins). Editions de livres, de journaux, de revues ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien (à l'exclusion de livres, littératures ou informations relatifs aux vins). Services de loisirs (à l'exclusion de l'organisation de séminaires et de cours de dégustation de vins). Publication de livres (à l'exclusion de livres relatifs aux vins). Production de films. Location de films. Services de photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès (à l'exclusion de l'organisation de séminaires et de cours de dégustation de vins). Organisation d'expositions, de manifestations ou d'événements à buts culturels, éducatifs, de loisirs ou de divertissements (à l'exclusion de l'organisation de séminaires et de cours de dégustation de vins). Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne (à l'exclusion de livres ou périodiques relatifs aux vins). Micro-édition (à l'exclusion de la micro-édition de livres ou périodiques relatifs aux vins). Tous ces services étant exclusivement relatifs aux pépiniéristes viticoles et aux plants de vigne. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Services de conception, de réalisation, de mise en œuvre, d'hébergement, de maintenance, de mise à jour de pages électroniques, de sites ou de portails de réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Tous ces services étant exclusivement relatifs aux pépiniéristes viticoles et aux plants de vigne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.