Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
carlais gaëtan

Numéro de dépôt :
3860755
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2021
Marque figurative de carlais gaëtan

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 septembre 2011 par carlais gaëtan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est carlais gaëtan domicilié(e) 4 avenue de la haye renaud - 35830 - BETTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carlais gaëtan domicilié(e) 4 avenue de la haye renaud - 35830 - BETTON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860755.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 septembre 2021.

carlais gaëtan a également déposé les autres marques suivantes : AKTA


carlais gaëtan - 4 avenue de la haye renaud - 35830 - BETTON - France


carlais gaëtan - 4 avenue de la haye renaud - 35830 - BETTON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Joaillerie ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes.