Déposée le 22 septembre 2011 par carlais gaetan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AKTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est carlais gaetan domicilié(e) 4 avenue de la haye renaud - 35830 - BETTON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carlais gaetan domicilié(e) 4 avenue de la haye renaud - 35830 - BETTON - France.
La marque AKTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKTA est expirée depuis le 22 septembre 2021.
carlais gaetan a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
carlais gaetan - 4 avenue de la haye renaud - 35830 - BETTON - France
carlais gaetan - 4 avenue de la haye renaud - 35830 - BETTON - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 1 février 2012 - Retrait partiel n°568609 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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