Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Courant d'Air
Mme. Carla SOTO
Mme. Anne Benard
M. Phillippe D'Unienville

Numéro de dépôt :
3901822
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Courant d\'Air de Carla SOTO

Présentation de la marque Courant d'Air

Déposée le 2 mars 2012 par madame Carla SOTO, madame Anne Benard, monsieur Phillippe D'Unienville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Courant d'Air »

Les déposants sont madame Carla SOTO domicilié(e) 20 allée des Palmiers, lotissement souris banche - 97426 - Trois Bassins - France, madame Anne Benard domicilié(e) 12 cour Martin - 97460 - Bellemen Saint Paul - France, monsieur Phillippe D'Unienville domicilié(e) 12 cour Martin - 97460 - bellement Saint Paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Carla SOTO domicilié(e) 20 allée des Palmiers, lotissement souris banche - 97426 - Trois Bassins - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Carla SOTO - 20 allée des Palmiers, lotissement souris banche - 97426 - Trois Bassins - France

Mme. Anne Benard - 12 cour Martin - 97460 - Bellemen Saint Paul - France

M. Phillippe D'Unienville - 12 cour Martin - 97460 - bellement Saint Paul - France


Mme. Carla SOTO - 20 allée des Palmiers, lotissement souris banche - 97426 - Trois Bassins - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592012 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage.