Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Terra d'Oru
Madame CARLA RUGANI

Numéro de dépôt :
4551558
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
Domaine Terra d\'Oru de CARLA RUGANI

Présentation de la marque Domaine Terra d'Oru

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par madame CARLA RUGANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Terra d'Oru » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est madame CARLA RUGANI domicilié(e) RESIDENCE LES JARDINS DU MACCHIONE - 20600 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CARLA RUGANI domicilié(e) RESIDENCE LES JARDINS DU MACCHIONE - 20600 - BASTIA - France.

La marque Domaine Terra d'Oru a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Terra d'Oru arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.


Madame CARLA RUGANI - RESIDENCE LES JARDINS DU MACCHIONE - 20600 - BASTIA - France


Madame CARLA RUGANI - RESIDENCE LES JARDINS DU MACCHIONE - 20600 - BASTIA - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Huiles essentielles ;

Huiles à usage alimentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.