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Marques déposées par la société CARLA & MOSS CM DIFFUSION
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NATUREIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATUREIL
CARLA & MOSS CM DIFFUSION, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
4282895
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2026
NATUREIL de CARLA & MOSS CM DIFFUSION

Présentation de la marque NATUREIL

Déposée par voie électronique le 24 juin 2016 par la société CARLA & MOSS CM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATUREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la société CARLA & MOSS CM DIFFUSION domicilié(e) Chemin de la plaine du Travet - 81100 - Castres - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 258 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KARKOUR LAPLAZE, M. Fadi KARKOUR domicilié(e) 10 rue des renforts - 31000 - Toulouse - France.

La marque NATUREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282895.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREIL arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

CARLA & MOSS CM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MOSS , , IDOBE CONCEPT , STAVENA. STAVENA , MOBILIERMOSS , KAHRES DESIGN OUTDOOR & QUALITY


CARLA & MOSS CM DIFFUSION, S.A.S.U. - Chemin de la plaine du Travet - 81100 - Castres - France - SIREN 491258885


SCP KARKOUR LAPLAZE, M. Fadi KARKOUR - 10 rue des renforts - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.