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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARLA & MOSS CM DIFFUSION
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MOBILIERMOSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILIERMOSS
CARLA & MOSS CM DIFFUSION, EURL

Numéro de dépôt :
3777680
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
MOBILIERMOSS de CARLA & MOSS CM DIFFUSION

Présentation de la marque MOBILIERMOSS

Déposée le 26 octobre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARLA & MOSS CM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILIERMOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARLA & MOSS CM DIFFUSION domicilié(e) BP 33 IMPASSE DU PONTET - 81210 - ROQUECOURBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 258 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLA & MOSS CM DIFFUSION domicilié(e) BP 33 IMPASSE DU PONTET - 81210 - ROQUECOURBE - France.

La marque MOBILIERMOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIERMOSS est expirée depuis le 26 octobre 2020.

CARLA & MOSS CM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MOSS , , IDOBE CONCEPT , STAVENA. STAVENA , KAHRES DESIGN OUTDOOR & QUALITY , NATUREIL


CARLA & MOSS CM DIFFUSION, EURL - BP 33 IMPASSE DU PONTET - 81210 - ROQUECOURBE - France - SIREN 491258885


CARLA & MOSS CM DIFFUSION - BP 33 IMPASSE DU PONTET - 81210 - ROQUECOURBE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.