Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIEILLE COUR DE SEGUIN
CARL WINE, EURL

Numéro de dépôt :
3946915
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2022
LA VIEILLE COUR DE SEGUIN de CARL WINE

Présentation de la marque LA VIEILLE COUR DE SEGUIN

Déposée le 19 septembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARL WINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA VIEILLE COUR DE SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARL WINE domicilié(e) CHATEAU DE SEGUIN - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 510 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARL WINE, Mme. SANDRINE DELLA LIBERA domicilié(e) CHATEAU DE SEGUIN - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France.

La marque LA VIEILLE COUR DE SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIEILLE COUR DE SEGUIN est expirée depuis le 19 septembre 2022.

CARL WINE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SEGUIN , LE PAVILLON DE SEGUIN , PIGEONNIER DE SEGUIN , LA VIEILLE TOUR DE SEGUIN , COUR DE SEGUIN , SELECTION LA FAYETTE


CARL WINE, EURL - CHATEAU DE SEGUIN - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 338510803


CARL WINE, Mme. SANDRINE DELLA LIBERA - CHATEAU DE SEGUIN - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 13 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603089 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13

Vins.