COUR DE SEGUIN
Présentation de la marque COUR DE SEGUIN
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARL WINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUR DE SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUR DE SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUR DE SEGUIN est expirée depuis le 21 décembre 2022.
CARL WINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 13 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603089 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13