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Marques déposées par la société Carl's Jr. Restaurants LLC
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GREEN BURRITO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN BURRITO
Carl's Jr. Restaurants LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
93491704
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2023

Présentation de la marque GREEN BURRITO

Déposée le 10 novembre 1993 par la société Carl's Jr. Restaurants LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN BURRITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société Carl's Jr. Restaurants LLC domicilié(e) 6307 Carpinteria Avenue, Suite A, CARPINTERIA CA 93013 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque GREEN BURRITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREEN BURRITO est expirée depuis le 10 novembre 2023.


Carl's Jr. Restaurants LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 6307 Carpinteria Avenue, Suite A, CARPINTERIA CA 93013 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 24 février 2004 - Changement de dénomination n°387476 - Publication au BOPI 2004-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250649 - Publication au BOPI 2003-10-07

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 27 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609824 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-27

Inscription le 27 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609823 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-27

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2013 n°2540214 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-27

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, plats cuisinés avec les produits qui précèdent; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.Services d'hôtellerie et restauration (alimentation), préparation de nourriture à consommer sur place ou à emporter

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.