Présentation de la marque Danielle CARL Broderies d'Art
Déposée le 23 février 2004 par CARL Danielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Danielle CARL Broderies d'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 5 octobre 2024.
Le déposant est CARL Danielle domicilié(e) 5 rue des Varennes,37250 MONTBAZON - 37250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle CARL domicilié(e) 5 rue des Varennes,37250 MONTBAZON - 37250 - France.
La marque Danielle CARL Broderies d'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Danielle CARL Broderies d'Art est expirée depuis le 23 février 2014.
CARL Danielle - 5 rue des Varennes,37250 MONTBAZON - 37250 - France
Danielle CARL - 5 rue des Varennes,37250 MONTBAZON - 37250 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Republication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Broderies d'art entièrement réalisées à la main ; broderies avec dentelle à l'aiguille ; broderies avec incrustation de dentelle de Valenciennes (broderie de Touraine) ; broderies d'art présentées et diffusées sous forme de kits prêts à l'emploi pour une activité manuelle récréative et de détente. Tissus et dentelle à usage de broderie d'art à la main. Organisation de stages de formation à la broderie d'art selon les techniques et les savoir-faire traditionnels du métier.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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