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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARL CONSEL
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MOZZ-ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZZ-ART
CARL CONSEL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4066328
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/02/2024
MOZZ-ART de CARL CONSEL

Présentation de la marque MOZZ-ART

Déposée le 5 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARL CONSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOZZ-ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARL CONSEL domicilié(e) 115 rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mme MATTEODA Nathalie domicilié(e) 40 rue Boissière - 75116 - PARIS - France.

La marque MOZZ-ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZZ-ART est expirée depuis le 5 février 2024.


CARL CONSEL, Société à responsabilité limitée - 115 rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France


Avocat, Mme MATTEODA Nathalie - 40 rue Boissière - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Services de restauration (alimentation et notamment cuisine italienne) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services de restauration rapide pizzas et autre plats préparés sur place et à emporter. Services de livraison à domicile de pizzas et autres plats préparés. ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.