Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARITAT RECHERCHE & FORMATION
Caritat, SAS

Numéro de dépôt :
4298526
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
CARITAT RECHERCHE & FORMATION de Caritat

Présentation de la marque CARITAT RECHERCHE & FORMATION

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Caritat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARITAT RECHERCHE & FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Caritat domicilié(e) 5 rue Tronchet - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 962 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARITAT, M. Laurent GIRETTE domicilié(e) 5 RUE Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CARITAT RECHERCHE & FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARITAT RECHERCHE & FORMATION arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

Caritat a également déposé les autres marques suivantes : CARITAT


Caritat, SAS - 5 rue Tronchet - 75008 - Paris - France - SIREN 477962690


CARITAT, M. Laurent GIRETTE - 5 RUE Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Formation .