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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARITAN
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FRAMBOISE ET COMPAGNIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISE ET COMPAGNIE
SARL CARITAN

Numéro de dépôt :
3323693
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014
FRAMBOISE ET COMPAGNIE de CARITAN

Présentation de la marque FRAMBOISE ET COMPAGNIE

Déposée le 15 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARITAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAMBOISE ET COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARITAN domicilié(e) 1 RUE SAINTE COLOMBE,61370 SAINTE GAUBURGE - 61370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 376 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARITAN M. BORGEAIS domicilié(e) 1 RUE SAINTE COLOMBE,61370 SAINTE GAUBURGE - 61370 - France.

La marque FRAMBOISE ET COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE ET COMPAGNIE est expirée depuis le 15 novembre 2014.

CARITAN a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAT FRAMBOISE , LOVELY AND GIRLY , CARITAN , HAPPY BOYS , FRAMBOISE ET COMPAGNIE , FÉE FRAMBOISINE , FRAMBOISE ET COMPAGNIE


SARL CARITAN - 1 RUE SAINTE COLOMBE,61370 SAINTE GAUBURGE - 61370 - France - SIREN 420376121


CARITAN M. BORGEAIS - 1 RUE SAINTE COLOMBE,61370 SAINTE GAUBURGE - 61370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Appareils et instruments optiques – appareil photographique, cinématographique – appareils pour la transmission et reproduction du son et des images – lunettes.