MARINE
Présentation de la marque MARINE
Déposée le 19 juin 1986 par CARITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARINE est expirée depuis le 19 juin 2006.
CARITA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-49
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1996 n°2077062 - Publication au BOPI 1996-10-15
Inscription le 15 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°208930 - Publication au BOPI 1996-11-15
Inscription le 5 novembre 1996 - Recours en restauration n°208532 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 24 octobre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°208348 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 5 novembre 1996 - Recours en restauration n°208532 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 15 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°208930 - Publication au BOPI 1996-11-15
Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51609 - Publication au BOPI 1991-02-14