FORCE MINERALE
Présentation de la marque FORCE MINERALE
Déposée le 21 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CARITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE MINERALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORCE MINERALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE MINERALE est expirée depuis le 21 mars 2012.
CARITA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17