CARITA 11
Présentation de la marque CARITA 11
Déposée le 6 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CARITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARITA 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARITA 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARITA 11 arrivera à expiration en date du 6 mai 2028.
CARITA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362959 - Publication au BOPI 2008-02-04
Renouvellement sans limitation n°2113719 - Publication au BOPI 1998-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Inscription le 7 avril 2015 - Changement de dénomination n°646109 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677282 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-28
Inscription le 3 juillet 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°764563 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-03