CARITA 11
Présentation de la marque CARITA 11
Déposée le 12 mai 1978 par mademoiselle CARITA Maria. - Mademoiselle CARITA Rosy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARITA 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CARITA 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CARITA 11 est expirée depuis le 12 mai 1988.
CARITA Maria. - Mademoiselle CARITA Rosy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052
Inscription - Transmission de propriété n°122061 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°122260 - Publication au BOPI