Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUALITS
Numéro de dépôt :
1114350
Date de dépôt :
16/11/1979
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque AQUALITS
Déposée le 16 novembre 1979 par CARIOTIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « AQUALITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUALITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARIOTIS Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°1827 - Publication au BOPI 1980-023