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Marques déposées par Carinne BERTOUX
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LA MEULIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MEULIERE
Carinne BERTOUX

Numéro de dépôt :
94507639
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque LA MEULIERE

Déposée le 16 février 1994 par Carinne BERTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MEULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est Carinne BERTOUX, domicilié(e) 25 rue Général Leclerc, 71100 CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORTRAT Valérie - France.

La marque LA MEULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEULIERE est expirée depuis le 16 février 2004.


Carinne BERTOUX - 25 rue Général Leclerc, 71100 CHALON SUR SAONE - France


PORTRAT Valérie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles hôtellerie, restauration

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.