Accueil marques.expert
/
Marques déposées par carine vinnouveau
/
DIET-ETHIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIET-ETHIQUE
carine vinnouveau

Numéro de dépôt :
4338472
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
DIET-ETHIQUE de carine vinnouveau

Présentation de la marque DIET-ETHIQUE

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par carine vinnouveau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIET-ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est carine vinnouveau domicilié(e) 1099 chemin saint jean la foux - 83300 - draguignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARINE VINNOUVEAU domicilié(e) 1099 CHEMIN SAINT JEAN LA FOUX - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque DIET-ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIET-ETHIQUE arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

carine vinnouveau a également déposé les autres marques suivantes : DIET ETHIQUE


carine vinnouveau - 1099 chemin saint jean la foux - 83300 - draguignan - France


CARINE VINNOUVEAU - 1099 CHEMIN SAINT JEAN LA FOUX - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733288 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Produits pharmaceutiques  ; produits vétérinaires  ; produits hygiéniques pour la médecine  ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; articles pour pansements  ; matières pour plomber les dents  ; matières pour empreintes dentaires  ; désinfectants  ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles  ; fongicides  ; herbicides  ; préparations pour le bain à usage médical  ; culottes hygiéniques  ; serviettes hygiéniques  ; préparations chimiques à usage médical  ; préparations chimiques à usage pharmaceutique  ; parasiticides  ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.