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Marques déposées par CARINE VINNOUVEAU
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DIET ETHIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIET ETHIQUE
CARINE VINNOUVEAU

Numéro de dépôt :
4338440
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
DIET ETHIQUE de CARINE VINNOUVEAU

Présentation de la marque DIET ETHIQUE

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par CARINE VINNOUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIET ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est CARINE VINNOUVEAU domicilié(e) 83300 DRAGUIGNAN - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARINE VINNOUVEAU domicilié(e) 1099 CHEMIN SAINT JEAN LA FOUX - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque DIET ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIET ETHIQUE arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

CARINE VINNOUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : DIET-ETHIQUE


CARINE VINNOUVEAU - 83300 DRAGUIGNAN - 83300 - DRAGUIGNAN - France


CARINE VINNOUVEAU - 1099 CHEMIN SAINT JEAN LA FOUX - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733287 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Produits pharmaceutiques  ; produits vétérinaires  ; produits hygiéniques pour la médecine  ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; articles pour pansements  ; matières pour plomber les dents  ; matières pour empreintes dentaires  ; désinfectants  ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles  ; fongicides  ; herbicides  ; préparations pour le bain à usage médical  ; culottes hygiéniques  ; serviettes hygiéniques  ; préparations chimiques à usage médical  ; préparations chimiques à usage pharmaceutique  ; parasiticides  ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.