Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. SIMONEAU
Mme. Carine SIMONEAU

Numéro de dépôt :
3972110
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2023
A. SIMONEAU de Carine SIMONEAU

Présentation de la marque A. SIMONEAU

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2013 par madame Carine SIMONEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A. SIMONEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est madame Carine SIMONEAU domicilié(e) 3 Rue des Artisans - 41400 - Saint Georges Sur Cher - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Carine SIMONEAU domicilié(e) 3 Rue des Artisans - 41400 - Saint Georges Sur Cher - France.

La marque A. SIMONEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. SIMONEAU est expirée depuis le 3 janvier 2023.

Carine SIMONEAU a également déposé les autres marques suivantes : le Lys , La Prée Vinette , CITRUS WINE


Mme. Carine SIMONEAU - 3 Rue des Artisans - 41400 - Saint Georges Sur Cher - France


Mme. Carine SIMONEAU - 3 Rue des Artisans - 41400 - Saint Georges Sur Cher - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Vins.