Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEDALE DOUCE
Madame carine saussol

Numéro de dépôt :
4657149
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
PEDALE DOUCE de carine saussol

Présentation de la marque PEDALE DOUCE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par madame carine saussol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEDALE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est madame carine saussol domicilié(e) rue des jardins - 84750 - Viens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carine Saussol domicilié(e) rue des jardins - 84750 - Viens - France.

La marque PEDALE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDALE DOUCE arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.


Madame carine saussol - rue des jardins - 84750 - Viens - France


Madame Carine Saussol - rue des jardins - 84750 - Viens - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Production de films cinématographiques.