Pédagogie CARE pour la Coopération, l'Autonomie la Responsabilité et l'Efficience des élèves
Présentation de la marque Pédagogie CARE pour la Coopération, l'Autonomie la Responsabilité et l'Efficience des élèves
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2016 par madame Carine Perrin et madame Laurence Avy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pédagogie CARE pour la Coopération, l'Autonomie la Responsabilité et l'Efficience des élèves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pédagogie CARE pour la Coopération, l'Autonomie la Responsabilité et l'Efficience des élèves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pédagogie CARE pour la Coopération, l'Autonomie la Responsabilité et l'Efficience des élèves arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20