Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quality Script
Mlle Carine MIHELIC

Numéro de dépôt :
3885832
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/01/2022
Quality Script de Carine MIHELIC

Présentation de la marque Quality Script

Déposée le 3 janvier 2012 par mademoiselle Carine MIHELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Quality Script » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est mademoiselle Carine MIHELIC domicilié(e) Le Strasbourg III, 67 avenue Camille Pelletan - 13003 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Carine MIHELIC domicilié(e) Le Strasbourg III, 67 avenue Camille Pelletan - 13003 - Marseille - France.

La marque Quality Script a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quality Script est expirée depuis le 3 janvier 2022.


Mlle Carine MIHELIC - Le Strasbourg III, 67 avenue Camille Pelletan - 13003 - Marseille - France


Mlle Carine MIHELIC - Le Strasbourg III, 67 avenue Camille Pelletan - 13003 - Marseille - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Travaux de bureau.