Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREEMOON
Monsieur Carine HOUZET-RICHET

Numéro de dépôt :
4632270
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
FREEMOON de Carine HOUZET-RICHET

Présentation de la marque FREEMOON

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par monsieur Carine HOUZET-RICHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEMOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur Carine HOUZET-RICHET domicilié(e) 279 Chemin de la Justice - 59310 - LANDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CARINE HOUZET-RICHET domicilié(e) 279 Chemin de la Justice - 59310 - LANDAS - France.

La marque FREEMOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEMOON arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.


Monsieur Carine HOUZET-RICHET - 279 Chemin de la Justice - 59310 - LANDAS - France


Monsieur CARINE HOUZET-RICHET - 279 Chemin de la Justice - 59310 - LANDAS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.