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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) carine francart
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Butler – Maison gourmande
Marque expirée - Marque en non vigueur

Butler – Maison gourmande
carine francart, sarl

Numéro de dépôt :
3694866
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
Butler – Maison gourmande de carine francart

Présentation de la marque Butler – Maison gourmande

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) carine francart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Butler – Maison gourmande »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) carine francart domicilié(e) 30 rue dauphine - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 063 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carine francart domicilié(e) 30 rue dauphine - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Butler – Maison gourmande est expirée depuis le 30 novembre 2019.

carine francart a également déposé les autres marques suivantes : 56bis réceptions , JUAN ET JUANITA RESTAURANT SOLAIRE , AH ARTHUS


carine francart, sarl - 30 rue dauphine - 75006 - PARIS - France - SIREN 501063242


carine francart - 30 rue dauphine - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521995 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.