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Marques déposées par madame Carine de Beauvallon
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MAM P'TITE HOME Maison d'Assistant(e)s Maternel(le)s
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAM P'TITE HOME Maison d'Assistant(e)s Maternel(le)s
Mme. Carine de Beauvallon

Numéro de dépôt :
4273721
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026
MAM P\'TITE HOME Maison d\'Assistant(e)s Maternel(le)s de Carine de Beauvallon

Présentation de la marque MAM P'TITE HOME Maison d'Assistant(e)s Maternel(le)s

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par madame Carine de Beauvallon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAM P'TITE HOME Maison d'Assistant(e)s Maternel(le)s » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est madame Carine de Beauvallon domicilié(e) LA BORDENEUVE - 47110 - LE TEMPLE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Carine de Beauvallon domicilié(e) LA BORDENEUVE - 47110 - LE TEMPLE SUR LOT - France.

La marque MAM P'TITE HOME Maison d'Assistant(e)s Maternel(le)s a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAM P'TITE HOME Maison d'Assistant(e)s Maternel(le)s arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.


Mme. Carine de Beauvallon - LA BORDENEUVE - 47110 - LE TEMPLE SUR LOT - France


Mme. Carine de Beauvallon - LA BORDENEUVE - 47110 - LE TEMPLE SUR LOT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Services de crèches d'enfants .