Marque expirée - Marque en non vigueur

DALMASSO Domaine de la Source
CARINE DALMASSO

Numéro de dépôt :
3410181
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/02/2016
DALMASSO Domaine de la Source de CARINE DALMASSO

Présentation de la marque DALMASSO Domaine de la Source

Déposée le 15 février 2006 par CARINE DALMASSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DALMASSO Domaine de la Source »

Le déposant est CARINE DALMASSO domicilié(e) 303 CHEMIN DE SAQUIER ST ROMAN DE BELLET - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARINE DALMASSO domicilié(e) 303 CHEMIN DE SAQUIER ST ROMAN DE BELLET - 06200 - NICE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALMASSO Domaine de la Source est expirée depuis le 15 février 2016.

CARINE DALMASSO a également déposé les autres marques suivantes : BULLES SO NICE METHODE TRADITIONNELLE BRUT NATURE


CARINE DALMASSO - 303 CHEMIN DE SAQUIER ST ROMAN DE BELLET - 06200 - NICE - France


CARINE DALMASSO - 303 CHEMIN DE SAQUIER ST ROMAN DE BELLET - 06200 - NICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Huiles d'olives ;Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Bellet ” provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Source.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.