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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Carina SCOTTA Service Juridique TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP
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ORPHEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPHEE
Carina SCOTTA Service Juridique S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP)

Numéro de dépôt :
3219660
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013
ORPHEE de Carina SCOTTA Service Juridique TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP

Présentation de la marque ORPHEE

Déposée le 31 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) Carina SCOTTA Service Juridique TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Carina SCOTTA Service Juridique TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP domicilié(e) Z.A. de la Gare,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carina SCOTTA Service Juridique S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) domicilié(e) Z.A. de la Gare,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

La marque ORPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHEE est expirée depuis le 31 mars 2013.

Carina SCOTTA Service Juridique TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP a également déposé les autres marques suivantes : KIRIOS , HERA , APPOLONIA , KALLISTA , EPHESE , ARES


Carina SCOTTA Service Juridique S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - Z.A. de la Gare,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Carina SCOTTA Service Juridique S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - Z.A. de la Gare,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Matériau de construction non métallique : mosaïque en pâte de verre pour piscines, utilisée comme revêtement décoratif et/ou isolant, pour application intérieure et extérieure sur tous types de supports.