Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BOUTISSE
Numéro de dépôt :
968875
Date de dépôt :
04/08/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU BOUTISSE
Déposée le 4 août 1976 par monsieur Carille (Jean-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU BOUTISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BOUTISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU BOUTISSE est expirée depuis le 4 août 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537