Déposée le 23 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CARIGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARIGEL domicilié(e) Siège social: 18 Rue Childebert, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 434 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.C.S. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538104.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARIGEL S.A. - Siège social: 18 Rue Childebert, 69002 LYON - France - SIREN 382434793
C.E.C.S. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 8 avril 1999 - Changement de dénomination n°275339 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 18 septembre 1998 - Concession de licence n°262218 - Publication au BOPI 1998-09-18
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Produits alimentaires frais, conservés ou surgelés et notamment: - viande, volaille et gibiers, poissons; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers. - Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie; glaces comestibles. - Fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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