Déposée le 19 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CARIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « PANIFORM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARIF domicilié(e) ZA de la violette, BP 24131,31241 L'UNION CEDEX - 31241 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 928 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARIF SA domicilié(e) ZA DE LA VIOLETTE, BP 24131,31241 L'UNION CEDEX - 31241 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARIF SA - ZA de la violette, BP 24131,31241 L'UNION CEDEX - 31241 - France - SIREN 341928372
CARIF SA - ZA DE LA VIOLETTE, BP 24131,31241 L'UNION CEDEX - 31241 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Farine pour alimentation humaine, préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie. Jus de fruits, sirops pour boissons de fruits non alcooliques, essence pour la préparation de boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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